Déposée le 24 avril 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DECORIAL INVEST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « ARMONIS »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DECORIAL INVEST domicilié(e) 6 rue de GENEVE,69800 SAINT PRIEST - 69800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 149 115 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURIS ECONOMIQUE Maître JEan-Claude BRUN domicilié(e) 2 rue de la CLAIRE,69009 LYON - 69009 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DECORIAL INVEST SARL - 6 rue de GENEVE,69800 SAINT PRIEST - 69800 - France - SIREN 395149115
JURIS ECONOMIQUE Maître JEan-Claude BRUN - 2 rue de la CLAIRE,69009 LYON - 69009 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-39
Publication - Publication le 30 mai 2008 au BOPI 2008-22
Inscription le 21 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°527915 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-21
Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, enduits (peintures), couleurs pour apprêt, teintures pour apprêt, huiles pour la conservation du bois, produits pour la conservation du bois, diluants pour couleurs, laques et peintures, fixatifs (vernis), liants pour peintures, pigments.
Matériaux de construction non métalliques, baguettes de bois pour le lambrissage, boiseries, moulures de corniches non métalliques, corniches non métalliques, lambris non métalliques, lattes non métalliques, moulures (construction) non métalliques, revêtements de murs (construction) non métalliques, plâtre.
Tissus, couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours, tissus d'ameublement, tissus de jute, matières plastiques (succédanés du tissu), tissus pour meubles ; tentures murales en matières textiles, tissus en fibre de verre à usage textile.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; revêtements de sols en vinyle (éthényle), revêtements de planchers, tentures murales non en matières textiles, carpettes, papiers peints, papiers peints en PVC (polychrorure de vinyle), papiers peints sur intissé, papiers peints en vinyle (éthényle) et en vinyle expansé, papiers de tentures, tapisserie (tentures murales) non en matières textiles.
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